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EN Tableau de matière
Table des matières
A. Développement de la sécurité sociale
B. Assurance Vieillesse Survivant
C. Assurance Invalidité
D. Assurance Perte de Gain
D. APG maternité
E. APG Paternité
E. Allocation de prise en charge
E. Allocation d'adoptions
F. Assurance Chômage
G. Loi Assurance Accident
H. Loi Prévoyance Professionnel
I. Allocation famille
B - AVS
B. Assurance-vieillesse et survivants
9. Qui est obligatoirement assuré à l'AVS
reponse 9
10. Existe-il une assurance facultative à l'AVS ?
reponse 10
11. Sur quelle base sont calculées les cotisations des personnes sans activité lucrative ?
reponse 11
12. Quelles sont les cotisations à l'AVS en fonction de l'âge ou classe d'âge ?
reponse 12
13. Quels sont les prestations ou revenus qui ne font pas partie du salaire déterminant ?
reponse 13
14. Qu'est-ce que l'échelle 44 ?
reponse 14
15. Quels sont les paramètres pour le calcul d'une rente AVS
reponse 15
16. Qu'est-ce que le compte individuel
reponse 16
17. Qu'est-ce que la bonification pour tâches éducative
reponse 17
18. Qu'est-ce que la bonification pour tâches d'assistance ? Quelles conditions ?
reponse 18
19. Qu'est-ce que le splitting ?
reponse 19
20. Quand est-ce que cela s'applique ?
reponse 20
21. Quel est l'âge normal de la retraite ?
reponse 21
22. Quel est-est la rente maximale pour couple ?
reponse 22
23. Quel est le droit a une rente enfant ?
reponse 23
24. Quel est le droit a une rente de veuve / veuf ?
reponse 24
25. Quel sont le droit a une rente d'orphelin ?
reponse 25
26. Peut-on anticipe la retraite ?
reponse 26
27. Peut-on ajourner la retraite ?
reponse 27
28. Comment sont indexées les rentes AVS ?
reponse 28
C - AI
C. Assurance-invalidité (AI)
29. Qui sont les personnes assurées à l'AI ?
reponse 29
30. Comment est financé l'AI
reponse 30
31. Comment définit-on la notion d'invalidité ?
reponse 31
32. Quel est le principe principal de l'AI ?
reponse 32
33. Quelles sont les prestations de l'AI ?
reponse 33
34. Quels sont les types de rentes AI ?
reponse 34
35. Comment calcule-t-on le degré d'invalidité
reponse 35
36. Quelle sont les conditions pour l'octroi d'une rente ?
reponse 36
37. Quel est le montant de la rente d'enfant ?
reponse 37
reponse 0
D - APG
D. Allocations pour perte de gain (APG)
38. Quelles sont les personnes assurées ?
reponse 38
39. Comment est financé l'APG ?
reponse 39
40. Quelles sont les allocations de l'APG ?
reponse 40
41. Comment toucher l'APG ?
reponse 41
42. Quelle est la particularité de l'APG ?
reponse 42
E. APG maternité
43. Qui sont les ayants droits ?
reponse 43
44. Quand commence le droit aux allocations et quelle est la durée ?
reponse 44
45. Quel est le montant des allocations ?
reponse 45
46. Où se fait la demande d'allocation et quels ont les modalités de versement ?
reponse 46
E - APG
E. APG Paternité
48. Personne éligibles ?
reponse 48
49. Condition d'octroi ?
reponse 49
Accordion
reponse 50
51. Combien d'indemnité et comment les prendre ?
reponse 51
E. Allocation de prise en charge
52. Condition d'octroi ?
reponse 52
53. Qui a droit aux allocations ?
reponse 53
54. Quelles conditions sont nécessaires pour l'octroi ?
reponse 54
55. Quand débutent et se terminent les versements ?
reponse 55
E. Allocation d'adoptions
56. Qui droit ?
reponse 56
57. Quel est le nombre d'allocations ?
reponse 57
58. Dans quel délai doit-on prendre ces allocations ?
reponse 58
F - AC
F. Assurance-chômage (AC)
59. Qui cotise à l'AC ?
reponse 59
60. Qui a droit aux indemnités chômage ?
reponse 60
61. Quelle est la période minimum de cotisations pour avoir droit au chômage ?
reponse 61
62. Quelle sont les exceptions à cette période minimum ?
reponse 62
63. Quels sont les conditions pour l'octroi de prestations AC ?
reponse 63
64. Quelles sont les types de prestations de l'AC ?
reponse 64
65. Quelles sont les délais d'attentes des prestations ?
reponse 65
66. Quelles sont les délais cadre ?
reponse 66
G - LAA
G. Loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA)
67. Qui peut assurer les personnes contre les accidents ?
reponse 67
68. Qui est assuré de manière obligatoire ?
reponse 68
69. Quelles sont les tâches des assureurs ?
reponse 69
70. Quelle sont les tâches de la SUVA ?
reponse 70
71. Quels sont les objectifs de l'assurance LAA ?
reponse 71
72. Quelles sont les couvertures de l'assurances ?
reponse 72
73. Il existe deux types de prestations, lesquelles ?
reponse 73
74. Donnez des exemples de ce prestations ?
reponse 74
75. Quels sont les critères qui déterminent un accident ?
reponse 75
76. Qui paie les primes à l'assurance ?
reponse 76
77. Quand début la couverture d'accident ?
reponse 77
78. Quand fini la couverture d'assurance ?
reponse 78
79. Qu'est-ce que l'assurance par convention ?
reponse 79
80. Quels sont les conditions pour pouvoir souscrire cette assurance ?
reponse 80
81. Quelle est la couverture de cette assurance par convention ?
reponse 81
82. Quel est le devoir d'information de l'employeur ?
reponse 82
H - LPP
H. Loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
83.
reponse 83
84.
reponse 84
85.
reponse 85
86.
reponse 86
87.
reponse 87
88.
reponse 88
89.
reponse 89
90.
reponse 90
91.
reponse 91
92.
reponse 92
93.
reponse 93
94.
reponse 94
Allocation famille
Allocation famille
95. Il existe 2 types d'allocation familiales ?
reponse 95
96. Comment sont-elles fiancées ?
reponse 96
97. Quel sont les montants min. légaux ?
reponse 97
98. Qui touche les AF ?
reponse 98
99. Y a-t-il une limite pour les touchers ?
reponse 99